- PRINCIPES RÉGLEMENTAIRES DE CHAQUE ZONE
En fonction de l'intensité de l'aléa et de la situation au regard des enjeux, les principes de prévention retenus sont les suivants :
Enjeu
Fort (zones urbaines : U)
Faible (zones non urbaines : NU)
Aléa
Centre historique
Uch
Centre urbain
Ucu
Bandes TCSP
Utcsp
Autres zones urbaines
U
Très Fort
(TF)
Zone de danger
TF-Uch
Zone de danger
TF-UcuZone de danger
TF-Utcsp
Zone de danger
F-U
Zone de danger
Fort F-NU
(F)
Zone de danger
F-Uch
Zone de danger
Zone de danger
F-Utscp
Modéré
(M)
Zone de
précaution
M-Uch
Zone de
précaution
Zone de
précaution
M-Utcsp
Zone de
précaution
M-U
Zone de
précaution
M-NU
Résiduel diffus
(R)
Zone de
précaution
R-Uch
Zone de
précaution
Zone de
précaution
R-Utcsp
Zone de
précaution
R-U
Zone de
précaution
R-NU
I-2-
– les zones de danger TF-U, TF-Ucu, TF-Utcsp et TF-Uch : zones urbanisées inondables par un aléa très fort. L'importance de l'aléa, en hauteur, mais également en vitesses d'écoulement, rend ces zones dangereuses. Il convient donc de ne pas augmenter les enjeux (population, activités) en ne permettant qu'une évolution minimale du bâti existant pour favoriser la continuité de vie et le renouvellement urbain, et en réduire la vulnérabilité.
– les zones de danger TF-NU : zones non urbanisées inondables par un aléa très fort. Pour les mêmes raisons, il convient de ne pas implanter de nouveaux enjeux (population, activités...) dans ces zones de danger ; leur préservation permet de maintenir les capacités d'écoulement ou de stockage des crues, en n'augmentant pas la vulnérabilité des biens et des personnes.
– les zones de danger F-U : zones urbanisées inondables par un aléa fort, en secteur urbain peu denses. L'aléa est là encore suffisamment important pour rendre ces zones dangereuses. Il convient également de ne pas augmenter les enjeux (population, activités) en ne permettant qu'une évolution minimale du bâti existant pour favoriser la continuité de vie et le renouvellement urbain, et en réduire la vulnérabilité.
– les zones de danger F-Ucu, F-Utcsp et F-Uch : zones urbanisées du centre ville ou le long des lignes de TCSP, inondables par un aléa fort. Bien que l'aléa reste conséquent dans ces zones (50cm à 1m d'eau, avec des vitesses parfois élevées et un temps de prévenance court), le caractère particulier des enjeux justifie la possibilité d'implanter certaines constructions sous conditions afin de concilier les exigences de prévention visées dans la zone F-U et la nécessité d'assurer la continuité de vie et le renouvellement urbain en adéquation avec le tissu dense existant.
– les zones de danger F-NU : zones non urbanisées inondables par un aléa fort. Pour les mêmes raisons, il convient de ne pas implanter de nouveaux enjeux (population, activités...) dans ces zones de danger ; leur préservation permet de maintenir les capacités d'écoulement ou de stockage des crues, en n'augmentant pas la vulnérabilité des biens et des personnes.
– les zones de précaution M-U, M-Ucu, M-Utcsp et M-Uch : zones urbanisées inondables par un aléa modéré (moins de 50cm). Compte tenu de l'urbanisation existante, il convient de permettre la poursuite d'un développement urbain compatible avec l'exposition aux risques, notamment par des dispositions constructives. Lorsqu'un zonage spécifique a été identifié pour les centres urbains ou pour le TCSP, la zone correspondante d'aléa modéré, dénommée MUcu, M-Utcsp ou M-Uch, permet de concilier les exigences de prévention visées dans la zone M-U et la nécessité d'assurer la continuité de vie et le renouvellement urbain.
– les zones de précaution M-NU : zones non urbanisées inondables par un aléa modéré. Leur préservation permet de ne pas accroître le développement urbain en zone inondable, de ne pas favoriser l'isolement des personnes ou de les rendre inaccessibles aux secours, tout en maintenant les capacités d'écoulement ou de stockage des crues, de façon à ne pas aggraver le risque à l'aval.
– les zones de précaution R-U, R-Ucu, R-Utcsp et R-Uch : zones urbanisées exposées à un aléa résiduel diffus. Son règlement vise à permettre un développement urbain peu contraint. Lorsqu'un zonage spécifique a été identifié pour les centres urbains ou pour le TCSP, la zone correspondante dénommée R-Ucu, R-Utcsp ou R-Uch, permet de concilier les exigences de prévention (calage des planchers) visées dans la zone R-U et la nécessité d'assurer la continuité de vie et le renouvellement urbain.
- les zones de précaution R-NU : zones non urbanisées exposées à un aléa résiduel diffus. Comme en zone M-NU, leur préservation permet de ne pas accroître le développement urbain en zone inondable et de maintenir des zones d'expansion des plus fortes crues, de façon à ne pas aggraver le risque à l'aval.