- vOLUME II
Volume II - tome 1 et 2
- Documents graphiques :
Carte Générale Nord. Consulter ce document.
Carte Générale Sud. Consulter ce document.
Totalité des planches graphiques : A8, A9, A10, A11, A12,
B6, B7, B8, B9, B10, B11, B12,
C5, C6, C7, C8, C9, C10, C11, C12,
D2, D3, D4, D5, D6, D7, D8, D9, D10, D11, D12,
E1, E2, E3, E4, E5, E6, E7, E8, E9, E10, E11, E12, E13,
F1, F2, F3, F4, F5, F6, F7, F8, F8 bis, F9, F10, F11, F12, F13,
G7, G8, G9, G10, G11, zoom Grézan 3 et 4.
Volume III - Annexes :
- 3-1. Annexes sanitaires :
- 3-1a) Eau potable : délibération 2010, annexe 1, annexe 2, délibération 2012,
plans du réseau de distribution P01, P02, P03, P04, P05, P06, P07, P08, P09, P10, P11, P12, P13, P14, P15.
- 3-1b) Eaux usées : plan des réseaux.
- 3-1c) Eaux pluviales : plan des réseaux.
Zonage assainissement collectif et non collectif : voir le dossier ci-après mis à l'enquête publique.
- 3-2. Servitudes d'utilité publique :
Cartographie : plan général des servitudes Nord, Sud,
plans de la servitude d'Aqueduc.
- 3-3. Plan d'exposition au bruit des aérodromes : Aérodrome Nîmes-Courbessac ; Aérodrome Nîmes-Garons.
- 3-4. Risques majeurs naturels :
- 3-4 a) PPRi : sommaire, arrêté 2012, arrêté 2014, rapport présentation et annexe, résumé, règlement,
cartographie : carte générale, carte modificatives H1 et I1, carte aléa Nord, carte aléa Sud.
- 3-4 b) risque sismique : sommaire, PAC, décrets 2010, arrêté 2010, arrêté 2007, plaquette ministère,
document d'information, zonage, communes concernées.
- 3-4 c) cavités souterraines : consulter ce document.
- 3-4 d) glissement de terrain : PAC et plaquette information, cartographie : zone ouest,zone est, zone sud.
- 3-4 e) retrait gonflement d'argile : sommaire - PAC, cartographie sud, nord, plaquette information.
- 3-4 f) risques incendies-feux de forêt : arrêté préfectoral, carte aléas partie1, partie2.
- 3-5. Risques technologiques : Transports de matières dangereuses.
- 3-6. Environnement (sommaire) :
Protection du patrimoine archéologique : arrêté 2003, liste des sites archéologiques, carte ; PAC avec cartographie.
Classement sonore des voies : arrêté préfectoral du 17 avril 2014, arrêté préfectoral n°2014-071-009, arrêté préfectoral n°2014-071-0012, arrêté préfectoral n°2014-071-0018, arrêté préfectoral n°2014-071-0019, arrêté préfectoral n°98/3634, arrêté préfectoral du 6 décembre 2016 : arrêté, liste des communes, carte, notice.
Schéma d'élimination des déchets,
Bois ou forêts soumis au régime forestier.
- 3-7. Périmètres particuliers : de ZAC, Zones de préemption, Secteurs d'exemplarité énergétique,
Sursis à statuer, Programmes d'Aménagement d'ensemble (PAE),
Programmes Urbain Partenarial (PUP),
Taxe d'Aménagement, zones de déclaration préalable pour Divisions foncières.
- 3-8. PSMV. Consulter ce document
- 3-9. Règlement local de la publicité. Consulter ce document
Volume IV - Etudes d’impact
- 4-1. ZAC Esplanade sud. Consulter ce document
- 4-2. ZAC Gare Centrale. Consulter partie 1, partie 2, note complémentaire.
- 4-3. ZAC Grézan 4. Consulter ce document
- 4-4. ZAC Puits de Roulle. Consulter le document
- 4-5. ZAC Mas de Vignoles. Consulter partie1, partie2, partie 3.
- 4-6. ZAC Rond Point Nord. Consulter ce document
- 4-6-2 Puits de Roulle. Consulter partie1, partie 2. Voir également l'étude réactualisée de la ZAC de Puits de Roulle dans la partie des documents mis à l'enquête publique.
Consultation du dossier du zonage d'assainissement des eaux usées de la Ville de Nîmes pour enquête publique unique :
- délibération communautaire approuvant le projet de mise à jour du zonage d'assainissement. Consulter ce document
- note de présentation selon l'article R.123-8 du code de l'environnement. Consulter ce document
- rapport du zonage d'assainissement de la Ville de Nîmes. Consulter ce document
annexe 1 : carte de zonage d'assainissement collectif et non collectif : vue Nord ; vue Sud.
annexe 2 : cartographie d'aptitude des sols à l'assainissement autonome. Consulter ce document
- décision de l'Autorité Environnementale (MRAE) de dispense d'évaluation environnementale. Consulter ce document
Consultation des observations du public :
- registre déposé au siège de l'enquête. consulter ce document
- registre déposé au C.C.A.S. consulter ce document
- registre déposé à la mairie annexe de Saint Césaire. consulter ce document
- registre des permanences du 20 mars, salle Marcel Gouvernet et des 28 mars, 05 avril à Pissevin. consulter ce document
- observations obtenues par internet. consulter ce document
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Historique de la révision du P.L.U.
Principaux objectifs de cette révision :
- Mettre en compatibilité le P.L.U. actuel avec un certain nombre de documents supra communaux : SCoT, PDU, PLH ainsi qu’avec le Programme CADEREAU.
- Intégrer le PPRi (approuvé le 28/02/2012)
- Appliquer la législation en vigueur : le Grenelle de l’Environnement, la loi ALUR.
Impact de la Loi A.L.U.R. Présentation Conseils de Quartier (Septembre2015)
- Plus généralement mettre en œuvre de nouveaux objectifs de développement de la commune tout en intégrant les aspects environnementaux et énergétiques afin de :
· Satisfaire et anticiper les besoins sans aggraver les déséquilibres environnementaux,
· Promouvoir un développement cohérent de la ville et maintenir un cadre de vie agréable,
· Articuler le développement urbain avec les projets structurants en matière de déplacement,
· Perpétuer ce qui fait la richesse de la ville : la diversité des quartiers, les formes urbaines à échelle humaine, le jardin habité que constituent les garrigues,
· Anticiper les défis environnementaux et préparer la ville de demain.
Principales étapes d'une révision d'un P.L.U.:
· L’élaboration du diagnostic territorial
· Le Programme d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
· Les orientations d’Aménagement et de programmation
· La traduction règlementaire
· Le projet
